HUMMER OffRoad

Conditions générales de location de HUMMER-Advertisement

Diese Übersetzung dient zur Hilfestellung und hat keine rechtliche Verbindlichkeit, auch NICHT auf vollständigkeit gegenüber den geltenden deutschen AGB´s - es gelten ausschliesslich die deutschsprachigen AGB´s

A: Etat du véhicule / Réparations

1. Le locataire s'engage à traiter le véhicule avec ménagement et spécialement, à faire attention à toutes les instructions d'utilisation et règles techniques, en particulier le contrôle de l'état d'huile moteur, aux inspections techniques, et à vérifier régulièrement, si le véhicule se trouve en état de circulation ainsi que de fermer dûment le véhicule. Il est interdit de fumer dans le véhicule de location. Il n´est pas permis d´emporter (consommer) nourritures et boissons dans le véhicule. Le transport, chargement d´animaux ou chargement à forte odeur est interdit. Tous les véhicules sont des moteurs essence, en aucun cas mettre du Diesel. Le véhicule doit être rendu au Louer, le plein fait, si ceci n´est pas le cas, il vous sera alors facturé 2 € /litres.

2. Si une réparation du compteur kilométrique ou une réparation ou une inspection prescrite est nécessaire pendant le temps de location, le locataire peut charger un garage assermenté jusqu'à hauteur de 100 EUR.



3. Si le compteur kilométrique tombe en panne, le locataire a l´obligation d´apporter le véhicule dans un garage assermenté et d´attendre les instructions du loueur. Si le locataire ne prend pas en compte cette obligation, le prix de kilomètre sera alors calculé sur une base de 300km par jours.



4. Le loueur peut faire valoir une autre indemnisation, si le locataire a agi{*a fait le commerce*} sans son consentement ou contre son instruction s´il prouve que le locataire a effectué un plus long trajet.



B: Chauffeurs autorisés

1. Le véhicule, ne peut être conduit que par le locataire ou les chauffeurs autorisés ayant un permis de conduire valable en EUROPE / Suisse. Le locataire est obligé de donner au loueur par écrit les noms et adresses de tous les conducteurs si celui-ci l´exige.



2. Le locataire agit en tant que conducteur.



3. Il est interdit au locataire d´utiliser le véhicule pour des épreuves sportifs, pour effectuer des tests, pour transport de voyageurs et transport de marchandises, parcours tout terrain, cross-country ainsi que d'utiliser ou de le mettre à disposition d´une tiers personne. Les trajets ne peuvent se faire qu´en Allemagne, France, Autriche, Suisse ou dans un autre pays après accord préalable. Le non respect de ces règles peuvent entraîner le retrait du véhicule et le résiliation du contrat.



4. Le locataire doit s´assurer que le véhicule soit chargé correctement.



C: Prix de location

1. Le véhicule doit être rendu aux heures d´ouverture par la même personne ayant loué celui ci. Si cela n´est pas le cas, le loueur peut se faire rembourser par le locataire les frais de déplacement du véhicule vers la station, si aucun accord écrit préalable n´a été conclu.



2. Le prix de location est en fonction de l´offre faite, ou selon la liste de prix fournit avec celui ci.

Le prix de location y compris la taxe sur la valeur ajoutée légale est donné sous réserve d'un autre accord écrit comme préciser sous "D“

Dans le prix de location ne sont pas contenus les d´essence, les taxes de service ainsi que les frais de délivrance et d'enlèvement. Le véhicule doit être rendu le plein fait.

D: Conditions de paiement

1. Le paiement doit être réglé immédiatement (sous 5 jours) après réception de la facture du loueur, à hauteur du montant fixé dans celle-ci sur le compte nommé.


2. Pour une réservation courte, le louer peut décider si un virement doit être effectué ou si le paiement s´effectue en liquide. Si celui-ci s´effectue en liquide, il se fera à la perception du véhicule.


3. La différence entre le montant déjà payé et le prix final de location est à remettre lors de la prise en compte en €.


4. S´il y a un retard de la part du locataire il en sera le seul responsable. Le loueur ne prendra aucune responsabilité.


5. Les sommes de facture dépassant le montant de la caution peuvent être débité de la carte de crédit ou compte du locataire, sans pour autant avoir signature ou autorisation du locataire. Toutefois, le loueur doit auparavant en informer le locataire et lui expliquer le montant redevable et lui facturer.


6. Lors de provisions insuffisantes ou d´un rejet bancaire par l´institut de crédit ou par la banque du locataire, des frais de dossier de 25,-€ seront redevable pour chaque processus.


7. Lorsque que la date de paiement indiqué sur la facture n´est pas honorée, des frais de dossier seront facturés ; par relance, 15,- Euro et 10 Euro par jours de retard.

7.1. "Payable dès réception de la facture", calculé sur un base de 5 jours ouvrés.





E: Assurance

1. La garantie pour le véhicule loué s'étend sur une assurance responsabilité civile avec un montant maximal garanti à des dégâts personnels et dégâts matériels de / 50 millions. Le montant maximal garanti ne peut excéder 8 millions par personne et est limité à l´Europe.

2. La garantie pour le véhicule loué s'étend tous risques et l´assurance au tiers.

3. La franchise que doit payer le locataire en cas d´accident est différente selon le lieu de location. Voir sur la page internet.

4. Chaque garantie convenue dans le cadre du contrat de location n´est plus valable si, un chauffeur non autorisé utilise le véhicule, si le chauffeur du véhicule n'a pas le permis de conduire prescrit mais également ce qui est décrit dans le paragraphe I 3.

5. Les conditions d´assurance dans le cadre du contrat de location est nul , si un conducteur non autorisé utilise le véhicule,



F: Accidents / vol / devoir de plainte

1. Après un accident, vol, incendie, dommage sauvage ou un autre dommage le locataire doit immédiatement en informer la police ainsi le loueur. C'est aussi valable aux dégâts insignifiants et aux accidents responsables sans collaboration des tiers. Si la police refuse de prendre en compte l´accident, le loueur doit en informer de locataire.

2. En cas de dégâts, le locataire est obligé, au plus tard après l´accident d´informer par écrit le loueur en joignant une copie du constat soigneusement et correctement remplit.



G: Responsabilité du loueur

1. Le loueur porte responsabilité dans des cas du projet ou une grossière négligence du loueur, d'un représentant ou d'un adjoint d'accomplissement après les définitions légales. D'ailleurs le loueur porte responsabilité seulement en cas de la blessure de la vie, du corps, de la santé. Le droit d'indemnisation est limité sur le dommage prévu par contrat.

2. Le loueur ne prend aucune responsabilité des affaires qui sont laissées dans véhicule lors de son retour

3. Le loueur ne sera en aucun responsable des défauts techniques lors de la location. De ce faite, aucune demande de remboursement ou autre ne pourra être demandé au loueur.



H: Responsabilité du locataire

1. En cas de dégâts du véhicule, la perte de véhicule et la non observation du contrat de location, le locataire porte entière responsabilité d'après les règles de responsabilité générales. En particulier le locataire dans l´état dans le quel celui-ci a été perçu.

2. Les locataires ou ses adjoints d'accomplissement sont responsable en cas de délit de la circulation ou trouble de l'ordre public, le loueur sera exonéré de tous les frais et taxes d´une telle situation. Dans le cadre d ´une demande ou question des services publics concernant un délit, il sera demandé au locataire une somme de 50 € afin de couvrir les frais de gestions et le travail effectué.

3. Freins, amortisseurs ou autre casse ne sont pas considéré comme dégât d´accident si cela est du à un mouvais chargement ou si celui-ci a été mal charger.

4. Ce règlement est valable pour le locataire ainsi que pour les chauffeurs autorisé en revanche l´exonération de ce contrat n´est pas valable pour les conducteurs non autorisé.

5. En cas d´indisponibilité du véhicule causé par un accident ou autre, le locataire sera redevable d´un montant n´excédant pas deux tiers du prix de location. Le locataire doit prouver que les dégâts encourus reste minima et que cela ne porte pas préjudice à la location.

6. Le locataire porte responsabilité de tous manquements qu'il fait contre les définitions de la circulation automobile.

7. En cas d´une location multiple, les autres conducteurs sont également considérés comme « coupable » en cas de préjudice.



I: Remise du véhicule

1. Le contrat de location se finit pour la date convenue et peut être prolongé dans le cadre de ce contrat avec consentement préalable du loueur, si le locataire annonce la prolongation trois jours avant l'expiration du temps de location. En cas d'échange du véhicule et du temps de location de plus que 28 jours le premier contrat reste le contrat valide.

2. Le locataire est obligé de rendre le véhicule à la fin du contrat au loueur à l'endroit convenu pendant les heures de bureau usuelles qui sont affichées dans le magasin.

3. Les tarifs spéciaux sont valables seulement pour la période proposée. Au dépassement des dates, le tarif devient alors le tarif habituel.

4. Lors de violation du devoir de remise, tout les locataires portent responsabilité comme débiteurs. Jusqu'au jour de la remise, le prix de location leur sera facturé.

5. Si le locataire ne rend pas le véhicule à l'expiration de la durée de location convenue, le loueur est autorisé de calculé par jours de retard une somme de 399€ par jours commencé.

6. Les partis sont autorisés à dénoncer les contrats de location conformément aux définitions légales. Le loueur peut dénoncer le contrat de location sans préavis, si le locataire se trouve plus d´un jour en arriéré de paiement, si conditions de fortune se sont aggravés ou pour d'autres raisons importantes. Les raisons considérées comme valables sont avant tout :

- prélèvement automatique non accepté / chèques, ou virement non transmis

- Entretien déficients du véhicule,

- Usage incorrect et illégal,

- Mépris des instructions d'utilisation des automobiles dans le transport de matière industrielle,

- L'inadmissibilité de la continuation du contrat de location. Par exemple à cause d'un trop haut quota de dommage.

Si le loueur dénonce un contrat de location, le locataire est obligé de rendre immédiatement le véhicule y compris les papiers du véhicule , accessoires et toute les clés de celui-ci .

J: Comptabilité

1. La comptabilité intérieur et étrangère est ferme pour les véhicules demandés dès qu´une confirmation de réservation du Locataire ai été envoyé par email aux noms et adresses du Loueur.

2. Le prix final de location devient immédiatement payable comme décrit sous "D“, si la confirmation de réservation a été envoyé par email au locataire dont l´adresse est a été donné sur la demande de réservation.

3. Le prix final de location est payable complètement en cas d´annulation.

3.1 L'exception est donnée à l´annulation si la période réservée par le locataire est réservée par un nouveau client. Dans ce cas 50, - € de frais de dossier seront payable immédiatement.

K: Clause de protection des données

1. Les données personnelles suivantes du locataire sont sauvegardés sous informatique et peuvent être transmises et (jusqu'à point 2 aussi pour publicitaire buts) peuvent être utilisées :

- Nom, adresse, adresse e-mail, numéro de fax et numéro de téléphone, numéro de portable, date de naissance du locataire, données du permis de conduire, numéro client

- les jugements subjectifs appartiennent au loueur contre le locataire, les ressources personnelles et les conditions de fortune ne sont pas sauvegardées.

2. La transmission sous 1. Indiquant les données personnelles peut être donné aux personnes ou entreprises suivantes :

- Instituts de carte de crédit

- Bureaux d'avocat

- Instituts d'encaissement

- Fabricant de véhicule

- Entreprises de transports publics coopérant et bureaux de tourisme

- Toutes les entreprises liées HUMMER GROUP

- Une transmission peut résulter d´après la loi sur l'informatique fédérale seulement alors autant que de ces intérêts{*pour-cent*} autorisés à la sauvegarde du loueur, sous 2. Aux personnes{*gens*} indiquées et aux entreprises ou à la communauté est nécessaire et ainsi les intérêts dignes de protection du locataire non sont perturbés. C'est en particulier le cas, quand

- les indications faites lors de la location sont incorrectes.

- Le véhicule loué n'est pas rendu au cours de 24 heures après le temps de location prolongé.

- les moyens de paiement ne sont pas accepter ou refuser ou facture de location non payé.

- le véhicule est volé ou est endommagé.



3. Le locataire donne son 'accord à ce que le loueur sauvegarde les données de contrat nécessaires et ceux-ci sur l'anneau d'avertissement central de l'union fédérale des loueur de l'Allemagne e. V. (BAV), Grafenberger Allee 363, 40235 Düsseldorf auxquels à les agences de location préviennent en cas non observation du contrat (par exemple véhicule non rendu, de fausses indications accident provoqué intentionnellement, faux documents personnels présenté, le non-paiement)

4. Le loueur est autorisé à recevoir des renseignements sur le locataire par l´intermédiaire du BAV sur la sûreté du client et / ou les violations du contrat éventuelles à l´encontre d´autres agences. Le BAV est autorisé à donnée les informations, si la demande énoncée est convaincante. Le BAV transmet seulement les données objectives. Le locataire peut avoir accès au données sauvegardées par le loueur et par le BAV s´il en fait la demande.



5. L'anneau d'avertissement central du BAV, est la banque de données WANDA, c.-à-d. un fichier d'avertissement sur base informatique, dirigé par la société

Robert Krichenbauer

Elektronische Informations-Systeme GmbH,

Adolf Kolping Platz 4 ,

92637 Weiden,



L: Définitions générales

1. En cas de conflits sur l'interprétation du contrat de location, le texte allemand est décisif et le droit allemand est applicable.

2. La compensation des exigences du loueur est possible seulement avec les exigences incontestées ou exécutoirement établies du locataire ou d'un chauffeur autorisé.

3. Tous les droits et les obligations de cet accord sont valables en faveur du chauffeur autorisé.

4. Tant et autant que dans cet accord rien n'est réglé, les instructions de la loi de contrat d'assurance (VVG) et les instructions des conditions générales de l'assurance automobile (AKB 95) sont à appliquer.

M: Juridiction, forme écrite

1. Les contrats oraux n´ont aucune validité. Les changements sont à faire par forme écrite.

Le siège du loueur est convenu comme juridiction, si

2. Le locataire n'a aucune juridiction générale dans le pays ou

3. Il déplace son domicile ou son lieu de séjour habituel à l'étranger après la conclusion du contrat

4. Sa résidence ou son séjour habituel n'est pas connue à la date de la plainte ou

5. Si le locataire est une personne morale du droit public ou une fortune spéciale de droit public ou un commerçant.

6. Le droit allemand est valable pour tous règlements de ce contrat, y compris son interprétation.